Privacy Policy of JUGETSUDO BY MARUYAMA NORI

Mis à jour le 15 juin 2020

La protection des données personnelles est primordiale pour JUGETSUDO BY MARUYAMA NORI, qui souhaite expliquer de manière claire et transparence, comment et pourquoi, elle collecte, traite, stocke et utilise les données personnelles des Utilisateurs.

La présente Politique de Confidentialité présente également, les droits et les outils de contrôle, dont disposent les Utilisateurs quant au traitement de leurs données personnelles.  

1. INTRODUCTION

La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») est proposée par la société de
droit étranger KABUSHIKI KAISHA MARUYAMA NORI TEN, ayant comme nom commercial : JUGETSUDO BY MARUYAMA NORI, au capital de 10 000 000 yens, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 480 192 384, dont le siège social est situé 1 23 Akashicho Chuo-ku, Tokyo, Japon et dont l’établissement secondaire en France est situé 6 rue Saint Sulpice, 75006 Paris (ci-après la « Société).

La Société met à la disposition des utilisateurs (ci-après le ou les « Utilisateur(s)‘’) le site Internet www.jugetsudo.fr (ci-après le « Site ») qui leur permet de passer commande de thé, accessoires relatifs au thé, pâtisseries et chèque-cadeaux pour atelier (ci-après le ou les « Produit(s) »).

• Quelles informations la Société collecte-t-elle auprès de ses Utilisateurs ?  

Afin de permettre aux Utilisateurs de pouvoir passer commande sur le Site, la Société agissant en tant que responsable de traitement, doit collecter des données nominatives relatives aux Utilisateurs, notamment les données personnelles
suivantes :

• Nom et prénom ;
• Genre ;
• Adresse email ;
• Adresse postale ;
• Données de consommation, produits vus, produits commandés et produits préférés ;
• Adresse de facturation (si différente de l’adresse postale) ;
• Pays ;
• Téléphone ;
• Numéro de TVA (y compris pour les entrepreneurs individuels) ;
• Les informations techniques suivantes : adresse IP de connexion, nom du fournisseur d’accès, zone géographique de la connexion, version du navigateur et du système d’exploitation utilisé, langue du navigateur, fuseau horaire du navigateur, résolution d’écran, ID unique de l’appareil utilisé par l’Utilisateur.
• Les informations de navigation suivantes : site internet d’où provient et où repart l’Utilisateur, les pages vues et leur fréquence, les dates et heures de connexion.

L’Utilisateur est informé que s’il ne souhaite pas fournir les données personnelles demandées, il ne pourra pas passer commande sur le Site.

• Comment et pourquoi les données personnelles des Utilisateurs sont-elles utilisées ?  

La Société utilise les données personnelles des Utilisateurs pour les finalités suivantes :

Finalité	Base légale du traitement
Mise à disposition du Site	Le traitement est basé sur le consentement des Utilisateurs
Prise en compte des Commandes	Le traitement est nécessaire à l’exécution du Contrat conclu avec l’Utilisateur
Gestion et traitement des Commandes	Le traitement est nécessaire à l’exécution du Contrat conclu avec l’Utilisateur
Facturation	Le traitement est nécessaire à l’exécution du Contrat conclu avec l’Utilisateur
Gestion des droits des Utilisateurs (accès, rectification, limitation du traitement, portabilité, effacement, opposition)	Le traitement est basé sur une obligation légale : répondre à leurs demandes
Amélioration des outils techniques utilisés par la Société	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par la Société
Élaboration d’analyses	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par la Société : analyses de navigation du Site par les Utilisateurs
Réponse aux éventuelles questions/réclamations des Utilisateurs	Le traitement est nécessaire à l’exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur
Information sur la Société, les prestations, et les activités de la Société (prospection commerciale)	Le traitement est basé sur le consentement de l’Utilisateur
Gestion du contentieux et de la facturation	Le traitement est nécessaire à l’exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur
Développement et déploiement du Site, test de nouvelles fonctionnalités et maintenance du Site	Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par la Société : maintenance évolutive et corrective du Site
Gestion de votre information et de votre consentement en matière de cookies et traceurs	Le traitement est nécessaire pour la réponse à une obligations légale issue de la directive « eprivacy », du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés.

• Avec quels tiers la Société partage-t-elle les données personnelles de ses Utilisateurs ?

Les données personnelles des Utilisateurs sont traitées par la Société, et par les sous-traitants qui soutiennent l’activité de la Société.

Les serveurs sur lesquels sont stockées les données personnelles des Utilisateurs sont situés en France. Cependant, en fonction de la zone géographique d’où se connecte l’Utilisateur, certaines données telles que des images peuvent provenir d’autres serveurs basés dans ou à proximité du pays d’où émane la connexion via un Content Delivery Network.

(Précisément : En Europe : Amsterdam, Bucarest, Helsinki, Francfort, Londres, Madrid, Milan, Moscou, Oslo, Prague, Vilnius, Varsovie. En Amérique du Nord : Atlanta, Ashburn, Chicago, Dallas, Denver, Los Angeles, Miami, New York City, San Jose, Seattle, Toronto. En Asie et Océanie : Adelaïde, Auckland, Bangalore, Brisbane, Hong Kong, Istanbul, Israël, Melbourne, Mumbai, Perth, Seoul, Singapour, Sydney, Tokyo. En Afrique : Johannesburg. En Amérique du Sud : São Paulo).

Les emails ainsi que les newsletters de la Société sont envoyés par la société MailJet basée en France et dont l’ensemble des serveurs sont localisées au sein de l’Union Européenne.

La Société procède à des transferts internationaux de données personnelles des Utilisateurs dans les cas suivants :

• L’hébergement en France du site internet via la société PLANETHOSTER basée au Canada et où certains transferts de données, notamment vis-à-vis des activités de sauvegarde du site sont couvertes par la décision d’adéquation 2002/2/CE de la Commission Européenne.
• L’hébergement en France de sauvegardes du site internet via la société Amazon Web Service basée aux Etats-Unis. Le transfert est couvert par des clauses contractuelles encadrant les traitements de données personnelles et le transfert international subséquent.
• L’usage d’un Content Delivery Network pour augmenter la vitesse de chargement de pages quel que soit la zone géographique de connexion de l’utilisateur via la société BunnyCDN basée en Slovénie. Le transfert est couvert par des clauses contractuelles encadrement les traitements de données personnelles et le transfert international subséquent.
• Fournisseur de cartes interactives via la société Apple basée aux Etats-Unis. Le transfert est couvert par des clauses contractuelles encadrant les traitements de données personnelles et le transfert international subséquent.

La Société peut également communiquer les données personnelles afin de coopérer avec les autorités administratives et judiciaires.

• Quels sont les droits des Utilisateurs ?

Les Utilisateurs bénéficient de plusieurs droits résumés ci-après :

• Droit d'accès : le droit d'être informé et de demander l'accès aux données personnelles que la
  Société traite ; 
• Droit de rectification : le droit de demander à la Société de modifier ou de mettre à jour les données personnelles lorsqu'elles sont inexactes ou incomplètes ; 
• Droit d'effacement : le droit de demander à la Société de supprimer définitivement les données personnelles ; 
• Droit de limitation : le droit de demander à la Société d'arrêter temporairement le traitement de tout ou partie des données personnelles ; 
• Droit d’opposition : 
• le droit de refuser à tout moment le traitement des données personnelles ; 
• le droit de refuser le traitement des données personnelles à des fins marketing.
• Droit de retirer son consentement :
  le droit de retirer son consentement au traitement des données personnelles à tout moment, par le biais d’une modalité simple et équivalente à celle utilisée pour recueillir le consentement de l’Utilisateur ;
• Droit à la portabilité
  des données : le droit de demander une copie des données personnelles au format électronique et le droit de demander la transmission de ces données personnelles pour une utilisation par un service tiers ;
• Droit de donner des directives post mortem :
  l’Utilisateur peut donner à la Société des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. En l’absence de telles directives, la Société fera droit aux demandes des héritiers telles que limitativement énoncées à l’article 40-1, III de la Loi Informatique et Libertés.

• Comment l’Utilisateur peut-il exercer ses droits ?  

Pour exercer les droits ci-dessus énoncés et pour toute questions relatives au traitement des données personnelles, l’Utilisateur peut contacter la Société à l’adresse email suivante : paris@maruyamanori.com ou par téléphone au
numéro suivant : +33 (0) 1 46 33 94 90.

Afin que la Société traite le plus rapidement possible la demande, l’Utilisateur peut indiquer dans sa demande son objet et le contexte dans lequel ses données personnelles ont été collectées par la Société. Il devra également fournir la copie recto verso de sa carte d’identité.

• Comment la Société sécurise les données personnelles des Utilisateurs ?

La Société veille à sécuriser les données personnelles des Utilisateurs en mettant en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque, telles que la pseudonymisation
et le chiffrement des données personnelles des Utilisateurs, tout moyen permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement, tout moyen permettant de rétablir la disponibilité et l'accès aux données personnelles des Utilisateurs, ainsi qu'une procédure visant à tester, à analyser et à évaluer régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles mises
en place.

• Quelles sont les durées de conservation des données personnelles des Utilisateurs ?

Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées uniquement pour le temps nécessaire à la
réalisation de la finalité pour laquelle la Société détient ces données, afin de répondre aux besoins des Utilisateurs ou pour remplir ses obligations légales.

Pour établir la durée de conservation des données personnelles, la Société applique les critères suivants :

• concernant la fourniture des Produits, les données personnelles sont conservées pour la durée de la relation contractuelle et dans les limites des durées de prescription légale ;
• les données des Utilisateurs peuvent aussi être utilisées à des fins de prospection commerciale et sont conservées trois ans après la collecte ou le dernier contact avec l’Utilisateur ;
• si l’Utilisateur fait une demande auprès de la Société, les données personnelles seront conservées pour la durée nécessaire au traitement de la demande ;
• si des cookies sont placés sur le téléphone / la tablette / l’ordinateur de l’Utilisateur, les données personnelles sont conservées pour la durée des cookies d’identification de session et pour toute période définie conformément aux règlementations applicables ; la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l'Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement del’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l'issue de ce délai ;
• les données de connexion et les autres données relatives à l’analyse de la fréquentation du site de la Société sont conservées pour une période d’un an à compter de la connexion de l’Utilisateur au site de la Société ;
• la Société est susceptible de conserver certaines données afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires afin de lui permettre d’exercer ses droits et/ou à des fins statistiques ou historiques.

A l’issue des durées mentionnées ci-dessus, les données personnelles seront supprimées ou la Société procédera à
leur anonymisation.

• Les liens sur le Site de la Société vers des sites de tiers 
• Lien vers la page Facebook de la Société.
• Lien vers le compte Instagram de la Société.
• Lien vers la page Google Maps de la Société.
• Liens pour le partage vers les réseaux sociaux
  suivants : Facebook, Twitter, Linkedin et Whattsap.

Afin d'améliorer la qualité du Site, la Société peut inclure sur le Site des liens renvoyant vers des sites de tiers. Ces sites ont une politique de confidentialité différente et indépendante de celle de la Société. L’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité des sites tiers qu’il visite.

1. Le droit de réclamation de l’Utilisateur auprès de la CNIL  

En cas de réclamation, les Utilisateurs peuvent contacter la CNIL qui est l’autorité compétente en

matière de protection des données personnelles, dont voici les coordonnées : 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris, téléphone : 01 53 73 22 22.

1. Quels sont les cookies/traceurs utilisés par la Société sur le Site et comment s’y opposer ?

Dans le cadre de la navigation sur le Site, la Société utilise les traceurs suivants :

Cookies :

Nom	Utilité	Expiration
	Gestion des inscriptions newsletter.	Durée de la session
	Gestion des inscriptions newsletter	Durée de la session
	Gestion des inscriptions newsletter	1 mois
	Gestion des inscriptions newsletter	1 mois
	Gestion des inscriptions newsletter	1 mois
tinv_wishlistkey	Site de la Société. Enregistrement des produits préférés sélectionnés par l’Utilisateur.	1 mois
tk_ai	Site de la Société. Tracking des usages du site par l’Administrateur.	Durée de la session
woocommerce_cart_hash	Site de la Société. Gestion du panier de l’Utilisateur.	Durée de la session
woocommerce_items_in_cart	Site de la Société. Gestion du panier de l’Utilisateur.	Durée de la session
wordpress_logged_in	Site de la Société. Gestion des connexions de l’Utilisateur au Site.	Durée de la session
wordpress_sec_	Site de la Société. Gestion des connexions de l’Utilisateur au Site.	Durée de la session
wordpress_test_cookie	Site de la Société. Test des paramètres cookies de l’Utilisateur.	Durée de la session
wp-settings-1	Site de la Société. Enregistrement des paramètres du Site.	1 an
wp-settings-time-1	Site de la Société. Enregistrement des paramètres du Site.	1 an
wp_woocommerce_session	Site de la Société. Gestion du panier de l’Utilisateur.	2 jours
_pk_id	Site de la Société. Permet l’analyse de la navigation par le Site (Matomo) en créant un ID unique.	13 mois
_pk_ses	Site de la Société. Permet l’analyse de la navigation par le Site (Matomo).	30 minutes
Ajout des informations de cookies pour la gestion des préférences cookies.

Données stockées dans le Local Storage du navigateur embarqué sur le
terminal de l’Utilisateur :

Nom	Utilité	Expiration
Elementor	Site de la Société. Information sur la session.	Durée de la session
Ti_hash_	Site de la Société. Information sur les produits préférés de l'utilisateur.	Durée de la session
Wc_cart_created	Site de la Société. Information sur le panier de l'utilisateur.	Durée de la session
Wc_cart_hash_	Site de la Société. Information sur le panier de l'utilisateur.	Durée de la session
Wc_fragments_	Site de la Société. Information sur le panier de l'utilisateur.	Durée de la session
Ajout de valeurs spécifiques à la gestion de l’information et le recueil du consentement des visiteurs vis-à-vis des cookies et traceurs.

Conformément à la Délibération n°2019-093 du 4 juillet 2019 portant adoption de lignes directrices relatives à l'application de l'article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture et écriture dans le terminal d'un utilisateur (notamment aux cookies et autres traceurs), la Société informe les Utilisateurs que des traceurs enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de leur matériel/équipement informatique. Ces informations servent à améliorer l’utilisation et le fonctionnement du Site, mais aussi pour comprendre comment le Site est utilisé par les Utilisateurs, ainsi que les outils et services que la Société leur met à disposition. Ces traceurs ne contiennent pas d’informations personnelles concernant les Utilisateurs. Par conséquent, aucun traitement de données personnelles n’est opéré sur la base de ces traceurs.

A la première connexion sur le Site, un message d’alerte informe l’Utilisateur de l’utilisation de traceurs et l’invite à accepter, par finalité, l’utilisation de ces traceurs. L’acceptation ou le refus de l’utilisation des traceurs est sans incidence sur la navigation de l’Utilisateur.

Le message d’alerte comprend notamment :

• l'identité du ou des responsables de traitement ;
• les destinataires ;
• les finalités précises des traceurs utilisés ;
• la possibilité de retirer son consentement à tout moment.

Sauf consentement préalable de l’Utilisateur, le dépôt et la lecture de traceurs ne seront pas effectués :

• s’il se rend sur le Site (page d'accueil ou directement sur une autre page du Site) et ne poursuit pas sa navigation : une simple absence d’action ne saurait être en effet assimilée à une manifestation de volonté ;
• ou s’il clique sur le lien présent dans le bandeau lui permettant de paramétrer les cookies et, le cas échéant, refuse le dépôt de cookies.

L’Utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver les traceurs. Son navigateur peut être paramétré pour lui signaler les traceurs qui sont déposés dans son terminal et lui demander de les accepter ou non.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de son navigateur, qui permettra à l’Utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.

» Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent

• Cliquez sur le bouton de menu et sélectionnez "Options".
• Sélectionnez le panneau "Vie privée".
• Paramétrez le menu "Règles de conservation" sur "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique".
• Décochez la case "Accepter les cookies".
• Toutes les modifications que vous avez apportées seront automatiquement enregistrées.

» Internet Explorer : https://support.microsoft.com/en-us/products/windows?os=windows-7

• Cliquez sur le bouton Outils, puis sur "Options Internet".
• Cliquez sur l’onglet "Confidentialité", puis sous "Paramètres", déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

» Google Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

• Sélectionnez l'icône du menu Chrome.
• Sélectionnez "Paramètres".
• En bas de la page, sélectionnez "Afficher les paramètres avancés".
• Dans la section "Confidentialité", sélectionnez "Paramètres de contenu".
• Sélectionnez "Interdire à tous les sites de stocker des données".
• Sélectionnez OK.

» Safari: https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/

• Cliquez sur  "Réglages" > "Safari" > "Confidentialité" > "Cookies et données de site web"

1. Modification de notre Politique de Confidentialité 

La présente Politique de Confidentialité peut être modifiée. La Société conseille donc à ses Utilisateurs de consulter régulièrement cette page du Site. En cas de modification importante de la Politique de Confidentialité, la Société avisera les Utilisateurs de ces modifications.